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Les démarches d'affiliation des exploitants
Vous souhaitez vous installer comme agriculteur ou reprendre une exploitation agricole ? La MSA vous guide dans vos démarches et vous informe sur les aides dont vous pouvez bénéficier.
Affiliation et statuts
Démarches et statuts - MSA des Charentes
Articles et dossiers
Le statut du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole
Votre affiliation à la MSA vous permet d'accéder à une protection sociale c...
Les entrepreneurs de travaux forestiers
Si vous travaillez dans une exploitation ou une entreprise agricole de trav...
Le statut de conjoint collaborateur
Le statut de conjoint collaborateur est limité à une durée maximale de 5 an...
Le statut d'aide familial
Un aide familial vit dans le cadre d'une exploitation ou d'une entreprise a...
Le cotisant de solidarité
Si vous exercez une activité agricole dont l'importance ne permet pas votre...
L'activité d'élevage d'abeilles
Si vous exercez une activité consistant en l’élevage d’abeilles, y compris ...
L'affiliation des artisans ruraux évolue
Depuis le 1er janvier 2014, les artisans ruraux relevant actuellement du ré...
L'élevage équin et les activités équestres
Si vous réalisez des activités d’élevage équin, ou des activités équestres,...
L'agriculture urbaine et les nouveaux modes de production agricole
Vous êtes un professionnel qui développe une activité de production végétal...
Le relevé parcellaire d'exploitation
Ce document recense en détail toutes les parcelles composant votre exploita...
L’entraide familiale
En dehors des « coups de main occasionnels » de très courte durée et en si...
Les dispositifs d'entraide et de bénévolat
En agriculture, les coups de main occasionnels ou les services échangés ent...
Le statut des entrepreneurs de travaux agricoles
Vous exercez une activité de travaux agricoles ou vous réalisez des activit...
L’oenotourisme
A la frontière du tourisme culturel et du tourisme gastronomique, l'œnotour...
Le coup de main bénévole en agriculture
En dehors de l’entraide entre agriculteurs, il ne peut pas en principe exis...
L'activité de paysagiste
Si vous réalisez des travaux de création, restauration, d'entretien de parc...
L'activité d’élevage canin ou félin
Si vous exercez une activité d’élevage de chiens ou de chats, vous relevez ...
Loi d'avenir pour l'agriculture : ce qui change pour les non salariés agricoles
La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobr...
